Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUTOGYRE
AUTOGYRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1226270
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2020
AUTOGYRE de AUTOGYRE

Présentation de la marque AUTOGYRE

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOGYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOGYRE domicilié(e) 31 Rue de la Justice - 77000 - VAUX LE PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 607 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOGYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque AUTOGYRE est expirée depuis le 5 novembre 2020.

AUTOGYRE a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT'AIR , Chemin'AIR , TECHNOLOGIE HCE HAUTE CAPACITE D ECHANGE , HYGROPT'AIR , VENTILATION ECO-RESPONSABLE , MAISON AIR , HYGROCOMUT , PAVILLON'AIR


AUTOGYRE, Société Anonyme - 31 Rue de la Justice - 77000 - VAUX LE PENIL - France - SIREN 351607866


CAPRI - 33 rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 1993 n°2187586 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 12 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151547 - Publication au BOPI 1992-11-12

Renouvellement sans limitation n°2013841 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454661 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

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